Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JUSTINE
EQUATION S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
92414212
Date de dépôt :
03/04/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2002

Présentation de la marque JUSTINE

Déposée le 3 avril 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JUSTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUATION domicilié(e) HAMEAU DE ORIGNY, 42155 OUCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 289 740 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EQUATION S.A.R.L. - France.

La marque JUSTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JUSTINE est expirée depuis le 3 avril 2002.

EQUATION a également déposé les autres marques suivantes : MP MAITRE PANISSE AU SON DE LA TRADITION , EQUATION , equation RELIONS-NOUS A DEMAIN. , EquaPRO , CLOUD [LOIRE] , e-liance , EQUATION , EQUATION , WELCOME S.A. , (Marque figurative)


EQUATION S.A.R.L. - HAMEAU DE ORIGNY, 42155 OUCHES - France - SIREN 384289740


EQUATION S.A.R.L. - France


Inscription le 12 mars 1996 - Transmission de propriété n°198925 - Publication au BOPI 1996-03-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Vêtements, chaussures, chapellerie